Conséquence de la caducité des clauses du cahier des charges d'un lotissement  Dalloz actualité

La caducité des clauses du cahier des charges d'un lotissement, prévue par l'article L. 442-9 du code de l'urbanisme permet à l'autorité compétente de modifier ...


Photovoltaïque au sol : le cahier des charges des nouvelles périodes est publié  Actu-Environnement.com

Le cahier des charges (1) pour les deux nouvelles périodes d'appels d'offres pour les panneaux photovoltaïques au sol est désormais connu : la Commission ...


Chenevelles: la marque Tourisme et handicap ne lui est pas décernée, faute de cahier des charges  la Nouvelle République

La marque Tourisme et Handicap n'a pas pu être décernée à la société Plaine Envol Paramoteur de Chenevelles, faute de cahier des charges.


Le cahier des charges des unités d'enseignement élémentaires autisme est présenté  Gazette des communes

L'instruction du 30 août 2019, parue le 4 septembre, a pour "objectif de présenter le cahier des charges renouvelé des unités d'enseignements élémentaires ...


Le cahier des charges des AO CRE4 modifié à la marge  GreenUnivers

La Commission de régulation de l'énergie (CRE) a publié le 5 septembre le cahier des charges pour les deux tranches additionnelles des appels d'offres ...


5G en France : un cahier des charges trop ambitieux ?  EcoRéseau

À l'automne 2019, l'Arcep, l'Autorité de régulation du marché des télécoms en France, conduira la procédure d'attribution des fréquences 5G pour la bande 3,4 ...


Les cahiers des charges pour les centrales de Selaata et Zahrani sont prêts, annonce Boustani  L'Orient-Le Jour

La ministre libanaise de l'Énergie, Nada Boustani, lors d'un entretien avec l'AFP, le 12 juin 2019. Photo AFP. Liban. OLJ. Je m'abonne. La ministre libanaise de ...


Aop « Roquefort » : Modification Du Cahier Des Charges  Actualités du droit

Le règlement UE n° 2019/1347 du 8 août 2019 approuve une modification non mineure du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Roquefort ».


Xavier Niel pointe du doigt le cahier des charges des enchères 5G établi par l'ARCEP  Freenews

Décidément les gueulantes deviennent une habitude en cette rentrée de la part de Xavier Niel qui après la tribune publiée dans les Echos la semaine passée ...


Charente : des rendements en baisse pour les vendanges dans le Cognaçais  France 3 Régions

En Charente, les vendanges ont déjà commencé dans le Cognaçais. La sécheresse et les fortes chaleurs ont décidé les viticulteurs à vendanger un peu plus tôt ...


Limeil-Brévannes : le centre logistique et formation des pompiers prend forme  94 Citoyens

Depuis l'installation en 2006 de la brigade des sapeurs pompiers de Paris sur l'ancien site du commissariat de l'énergie atomique de Limeil-Brévannes ...


"L'absence de médiatisation du RIP sur ADP est purement déloyale"  Marianne

Christophe Leguevaques est avocat. Il a saisi le Conseil constitutionnel au sujet de la procédure "RIP ADP" pour réclamer une meilleure information du public.


Retour sur une année de "transfo" à Dunkerque  Gazette des communes

La 27e Région a accompagné une vingtaine d'agents pendant un an pour réfléchir à la création d'un laboratoire d'innovation. Retour sur expérience.


Falaise. Les grands chantiers à venir pour 2019-2020  Ouest-France

Travaux, stationnement, caméras de vidéoprotection… De nombreux chantiers sont ou vont être engagés à Falaise pour l'année 2019-2020. Le maire de ...


Trente nouveaux pylônes dans l'Aube, l'espoir de mieux capter la 4G  L'Est Eclair

34 villages aubois vont bientôt être couverts par la 4G, grâce à trente nouveaux pylônes multi-opérateurs installés d'ici à la fin 2020. Le premier sera inauguré ...


2500 arbres replantés d'ici le printemps  ladepeche.fr

Des chênes chevelus, des micocouliers, des érables… Voilà, entre autres, les sujets qui, dans quelques années, auront la charge de former à leur tour la voûte ...


Podcasts : sur Radio Nova, les fictions font peau neuve  Télérama.fr

Des immigrés transformés en colis alimentaires, les data expliquées par des crèmes glacées, changer de vie comme on change de montre… Les lauréats du ...


Viticulture / oenologie -Viticulture- : Ces AOC européennes qui autorisent les hybrides  Vitisphere.com

Officiellement, la Commission réfléchit à réformer le cahier des charges des AOC pour autoriser les cépages hybrides. Dans les faits, ils sont déjà permis.


Vendanges: quand les machines s'invitent dans les galipes  L'Union

Si la machine à vendanger est toujours proscrite en Champagne, l'automatisation fait son chemin. Certains y verront un danger pour l'emploi, d'autres une ...


Dordogne : la récolte de pommes débute, sous la chaleur  France 3 Régions

L'Appellation d'Origine Protégée Pomme du Limousin couvre les 3 départements du Limousin et la Dordogne. 80 000 tonnes annuelles dont la cueillette a ...


Edition de Vesoul Haute-Saône | Aujourd'hui, jeunes spectateurs, futurs acteurs demain ?  Est Républicain

Le Festival, qui s'appuie sur de solides aides publiques, veut faire mieux que respecter son cahier des charges. L'ouverture à la culture, pour tous, il la souhaite ...


Rentrée à Lyon : trois ouvertures d'écoles et du neuf à la cantine  Les Échos

Soit 38.328 élèves à la rentrée 2019. Sachant que depuis 2011, 560 enfants supplémentaires - l'équivalent de 19 classes - sont inscrits chaque année, combien ...


Discussions houleuses et invectives au conseil municipal de Saint-Etienne  France Bleu

Les discussions ont été tendues lors du conseil municipal de ce lundi soir à Saint-Etienne. Principalement en raison de la zone commerciale Steel et des ...


Joker : une suite est-elle déjà prévue  CinéSéries

C'est assurément l'une des sorties à ne pas manquer en cette fin d'année 2019. « Joker » arrivera enfin sur nos écrans dans plusieurs jours, précédé d'une ...


JO de Paris-2024 : la course est lancée pour les équipementiers  FashionNetwork.com FR

Quelles marques habilleront les sportifs français, mais aussi les bénévoles et les officiels aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris-2024 ? Le comité ...


Alençon. La fresque des élèves de la Providence  Ouest-France

L'artiste alençonnais de street art Alexandre Marnat vient de réaliser une fresque avec des élèves de la Providence au collège Honoré-de-Balzac. Dans le ...


A la Fabrique, on fera quoi ?  la Nouvelle République

La destination précise de la Fabrique, à Port-Boinot, va faire l'objet d'une consultation d'architectes lancée hier par les élus, pour une ouverture en 2021.


Euro 2019 de volley : Tarifs trop élevés à Nantes ? Les organisateurs s’expliquent  20 Minutes

L'équipe de France doit jouer samedi son 8e de finale. La politique tarifaire de l'événement fait débat et seule la moitié de la totalité des places est partie.


31 services 5G déjà lancés dans le monde... La France attend 2020 - Télécoms  L'Usine Nouvelle

La data Le cabinet IHS Markit recense 31 services 5G opérationnels dans le monde en juillet 2019. Et le déploiement devrait s'accélérer pour atteindre son pic ...


Chargeurs : des QR-codes pour la transparence du label laine Nativa  FashionNetwork.com FR

A l'occasion des salons Who's Next et Première Vision Paris, le groupe Chargeurs a souhaité mettre en avant la nouvelle identité de son label responsable de ...


« Fatigués d'être méprisés » au détriment de la sécurité, les sous-traitants du nucléaire se mobilisent  Basta !

Ils sont décontamineurs ou « jumpers » : en un « saut » au cœur des installations nucléaires, ils peuvent absorber de fortes doses de radioactivité.


La place Daumy inaugurée : elle « symbolise le cœur de notre commune »  Le Berry Républicain

La place Dauny, à Jouet-sur-l'Aubois, a été inaugurée samedi dernier, par le maire Serge Laurent. L'occasion de rappeler la genèse du projet.


Cornichon français, le retour  Journal La Croix

Petit fruit originaire des contreforts de l'Himalaya, le cornichon a longtemps été cultivé en France avant de totalement disparaître dans les années 1990. Depuis ...


Finistère. Un raid sportif pour développer le handisport en plein air, du 22 au 26 septembre  Ouest-France éditions locales

Le premier défi handisport européen en pleine nature se déroulera en Finistère, du 22 au 26 septembre 2019. Le projet, qui vise à développer le sport en plein ...


Première visite. Dehler 30 One Design, la bombe de l'année ?
  Voiles et Voiliers

Le chantier allemand Dehler a profité du Cannes Yachting festival pour dévoiler un bateau à la fois extrême et séduisant. Un voilier de 9 mètres qui vient ...


Toulouse. Un nouvel appel à projets pour animer les futures ramblas des allées Jean-Jaurès  Actu Toulouse

Plus que quelques semaines avant la fin du chantier des ramblas de Jean-Jaurès à Toulouse. Si le chantier avance, le projet d'animations des allées est ...


Loi mobilités : l'Assemblée nationale adopte définitivement le texte  JDN

LOI MOBILITÉ - Le projet de loi d'orientation des mobilités (Lom) doit encore passer au Sénat. Mais en cas de désaccord entre sénateurs et députés, ...


Rififi autour de la boîte de camembert  Entreprendre

Tensions autour du nouveau cahier des charges du fromage normand connu mondialement, qui doit entrer en vigueur en 2021. Les géants du secteur vont-ils ...


Le Wi-Fi 6 a sa certification pour les produits compatibles  MacGeneration

La Wi-Fi alliance a officiellement lancé son programme de certification pour le Wi-Fi 6, la dernière génération en date de ce protocole. L'avant-dernière étape ...


Achères : 2 mois après l'incendie, l'Etat surveille de près l'usine d'épuration  Batiactu

SÉCURITÉ. Deux mois après l'incendie qui a en partie endommagé l'usine de traitement des eaux usées d'Achères, dans les Yvelines, l'inquiétude reste de ...


Saint-Nazaire. Les terrains de sport synthétiques renouvelés avec précaution  Ouest-France

Sur la plaine des Sports et au Pré-Hembert, les terrains seront opérationnels cette semaine. La Ville a drastiquement contrôlé les équipements, composés de ...


La crèche, laboratoire de la construction bois  Fordaq

Mise en *service* de la crèche éphémère montée dans une allée du jardin du Luxembourg à Paris.


Priziac. Mutuelle communale : une réunion pour s’informer  Ouest-France

Changer de mutuelle d'assurance ou non ? La municipalité s'apprête à passer un accord avec un établissement d'assurance, afin d'obtenir un tarif intéressant ...


FOB – Forces Operations Blog » Une EVTA à venir sur un robot rondier  FOB Forces Operations Blog

Une nouvelle évaluation tactique (EVTA) de systèmes robotisés se prépare au sein de la Section technique de l'armée de Terre (STAT) de Satory. Selon un ...


Les SeaBubbles, ces taxis volants de retour à Paris  Le Quotidien du Tourisme

La préfecture d'Ile-de-France vient d'autorisation la start-up SeaBubbles à faire naviguer ces taxis volants sur la Seine pour une phase de test.


Quimper. Les nouveaux locaux de l’Arpaq sortent de terre  Ouest-France éditions locales

De nouveaux locaux sortent de terre à Penhars, avenue des Cols verts. Ils accueilleront l'Arpaq (Association des retraités et personnes âgées de Quimper), dès ...


CSR : l'Ademe lance un nouvel appel à projets élargi à la cogénération et aux OMR  Actu-Environnement.com

L'Ademe lance le troisième volet de son appel à projets combustibles solides de récupération (CSR). Les unités de cogénération en autoconsommation et ...


Saint-Nic. « Notre ruralité fait aussi partie du patrimoine »  Ouest-France

Le coup d'envoi des Journées du patrimoine sera donné, ce mercredi 18 septembre 2019, par la visite d'une exploitation agricole. Sandrine et Fabrice Le Berre ...


L'agriculture biodynamique est-elle une pseudo-science ?  Libération

La pratique, qui séduit surtout des viticulteurs, découle de l'anthroposophie. Vivement critiquée par certains pour ses fondements ésotériques, elle est ...


Jouez et gagnez votre lot de gruyère et ses goodies !  MaCommune.info

Cette semaine, jouez sur maCommune.info pour tenter de gagner votre morceau de gruyère et ses goodies ! Tentez vite votre chance !


Le Cœur de village est en route  Midi Libre

Un des points forts abordés au cours du dernier conseil municipal concerne le lotissement Cœur de village. Il s'agit de proposer dix lots de maisons abordables ...


Rennes - Ordures ménagères. A Rennes, des poubelles high-tech contre le gaspillage ?  Le Télégramme

Payer une taxe en fonction du volume de ses déchets ? C'est une option envisagée par Rennes métropole, explique Le Mensuel de Rennes. Gare aux ...


Téléphonie mobile : le casse-tête des enchères 5G  Le Monde

Le gendarme des télécommunications, l'Arcep, doit jongler entre les attentes des opérateurs, de l'Etat et des collectivités pour l'attribution de ces précieuses ...


Nessma TV, la très populaire chaîne tunisienne qui soutient Nabil Karoui  Le Figaro

Largement leader en Tunisie, Nessma est une chaîne d'info le jour et de divertissement en soirée.


Poulets gorgés d’eau : « C’est se faire de l’argent sur le dos des plus pauvres et des contribuables »  Public Sénat

Après une nouvelle affaire de possible fraude dans la distribution d'aide alimentaire aux plus démunis, le sénateur PCF Fabien Gay, auteur d'un rap...


Valenciennes: cinq mesures de l'Université contre le dérèglement climatique  La Voix du Nord

Nous avons rencontré Olivier Sénéchal, professeur en génie industriel et chargé de mission contre le dérèglement climatique. Il nous détaille l'éventail des ...


BRETAGNE BIO, VEGANE ET SANS GLUTEN  Bretagne Actuelle

Le bio est à la mode. Mais en Bretagne, il vient du bout du monde, énergivore, un bio aux logos trompeurs, Du "bio business" ?


« Notre première ambition pour la gare du Nord est d'être au service des usagers »  Le Monde

TRIBUNE. Denis Valode et Jean Pistre, les architectes chargés du réaménagement de la gare du Nord, à Paris, répondent, dans une tribune au « Monde », à ...


Douai : en coulisses, Bastian est aux petits soins pour les invités du Carré-brasserie  La Voix du Nord

Présent quatorze heures par jour dans les coulisses du Carré-brasserie, Bastian accueille les artistes, musiciens et la production avec attention.


Aide alimentaire : l'État intensifie les contrôles  Process Alimentaire

Suite à l'affaire des faux steaks hachés, l'État a renforcé ses actions pour lutter contre la fraude. Des contrôles complémentaires ont révélé des anomalies dans ...


Déménagement d’entreprise : comment bien se préparer ?  Les Échos

La question du déménagement de l'entreprise peut être un sujet relativement délicat. En effet, un déménagement professionnel exige une organisation encore ...


Météo : la sécheresse frappe les éleveurs du sud Touraine  la Nouvelle République

A cause de la météo, l'alimentation du bétail est devenue problématique. Témoignages dans le Lochois.


Fécamp : la construction de quarante logements va commencer sur l’ancien site Arcangioli  Paris-Normandie

Immobilier. Habitat 76 a organisé une réunion publique autour des logements qui vont prendre place sur l'ancien site des cars Arcangioli, à Fécamp.


Ministère de la santé : Nouveau cahier des charges pour les cliniques privées  El Watan

La création d'une clinique privée sera, désormais, soumise à un nouveau cahier des charges, dont le point cardinal est le recrutement de qualité du personnel ...


Les vignerons du Haut-Poitou ont “ leur ” maison  la Nouvelle République

La Maison des vins AOC du Haut-Poitou a été officiellement inaugurée le mardi 3 septembre 2019, en fin d'après-midi. Ils sont nombreux les vignerons attachés ...


LE CAP D'AGDE - L'architecte de renom Rudy Ricciotti prié de revoir sa copie pour l'ancien Palais des Congrès  Hérault-Tribune

Depuis l'ouverture du nouveau palais des congrès au printemps dernier, certains capagathois s'inquiètent du devenir de l'ancien palais des congrès situé ...


Les défis économiques de l'Opéra de Paris  France Musique

Quels défis économiques aura à relever Alexander Neef, qui prendra la succession de Stéphane Lissner à la tête de l'Opéra de Paris ?


Mellac. La commune a reçu le label Ya d’Ar Brezhonneg  Ouest-France

En 2011, la commune de Mellac (Finistère) avait signé la charte Ya d'Ar Brezhoneg pour officialiser sa volonté de promouvoir le développement de la langue ...


Épinal. Le Pays d'Épinal veut être fier de son patrimoine  Vosges Matin

L'ancienne maison de la société STAHV située près de la BMI va être transformée en centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine sous la ...


Hubert Coudurier : « Le but, c'est de bloquer BFM »  Entreprendre

Ancien journaliste à l'AFP, le directeur de l'information du Télégramme, 58 ans, espère donner une force de frappe plus importante aux télévisions régionales.


Développement d'entreprise : zoom sur l'extension ou la construction modulaire  BFMTV.COM

Lorsqu'une entreprise souhaite s'agrandir, par le nombre de ses salariés ou par l'amélioration de ses moyens de production, elle peut opter pour deux grandes ...


Trois raisons de voir (ou déjà revoir) la géniale saison 2 de “Mindhunter”  Les Inrocks

Depuis sa sortie dans le courant du mois d'Aout, la saison 2 de Mindhunter nous hante. Avant que les fantômes de la série ne nous quittent complètement, nous ...


Les vignerons du Haut-Poitou ont "leur" maison  Centre Presse

La Maison des vins AOC du Haut-Poitou a été officiellement inaugurée le mardi 3 septembre 2019, en fin d'après-midi. Ils sont nombreux les.


Des savoir-faire et des singularités à valoriser  LaDepeche.fr

Plus qu'un rendez-vous pour les entreprises innovantes, la cérémonie des Septuors est devenue le temps fort de l'économie dans les territoires depuis ...


Vous vendez : quels documents le notaire peut-il vous demander ? | Seloger  SeLoger.com

Lors de la vente d'un logement, le notaire, chargé de rédiger l'acte définitif de vente, va vous demander de lui communiquer un certain nombre de documents ...


Mauro Colagreco, chef du meilleur restaurant au monde, invité vedette du Lyon Street Food festival  Nice-Matin

La 4e édition du rendez-vous gourmand de la rentrée à Lyon, créé par Emeric Richard et Thomas Zimmermann, a ouvert ses portes jeudi jusqu'à dimanche.


Nolan, l'enfant intoxiqué après avoir mangé un steak haché en 2011, est décédé  L'Express

Il était tombé malade à 23 mois, après avoir mangé un steak contaminé à la bactérie E. coli. Le fabricant avait reconnu ne pas avoir fait les contrôles ...


La Ferme de la Brunie avec Bertrand Rouquie  France Bleu

A Saint Nathalène en Sarladais la Ferme de la Brunie adopte le label Bleu Blanc Coeur.


Fourniture d’énergie : les résultats de la nouvelle campagne de l’UFC-Que Choisir  Connaissance des Énergies

L'UFC-Que Choisir a annoncé le 10 septembre les résultats de sa nouvelle campagne d'achat groupé « Énergie moins chère ensemble »(1). Ce qu'il faut en ...


Les drones, arme absolue  Le Club de Mediapart

On recense de plus en plus d'attaques de drones sur des sites fragiles comme les réservoirs de pétrole ou les zones d'extraction.


Le Joker de Suicide Squad, la blague qui pue  AgoraVox

A l'occasion de la sortie prochaine d'un film dédié exclusivement au Joker, l'ennemi juré de Batman, je me suis replongé dans les aventures du super vilain ...


Traiter un sujet ou répondre à une commande ne se résume pas à prendre des photos. La Forge Collective 2 décembre 2019  Unidivers

Traiter un sujet ou répondre à une commande ne se résume pas à prendre des photos. La Forge Collective La Forge Collective 2 décembre 2019. Traiter un ...


Edition de Metz ville | « Cette ZAC est qualitative »  Le Républicain Lorrain

Henri Hasser, président de la Saremm (Société d'aménagement et de restauration de Metz-Métropole)


4 séries d'horreur : terreur sur les écrans  Paris Match

En cette rentrée, l'horreur et le paranormal s'emparent à nouveau des écrans. Quatre déclinaisons plus ou moins abouties au banc d'essai. « INTO THE DARK ...


Pour rénover son stade de la Meinau, Strasbourg va la jouer classique  Moniteur

Une rénovation sur site, en loi MOP : l'Eurométropole de Strasbourg a arrêté les grands principes de l'extension de l'emblématique stade de la Meinau.


Halles de Tours : les commerçants​ s'expriment contre l'avant-projet  la Nouvelle République

Pour la première fois, les commerçants des Halles expriment leur opposition nette et franche à l'avant-projet des Halles. Ils réagissent à une annonce du maire ...


Après les faux steaks hachés, des escalopes gorgées d'eau distribuées aux plus démunis  Marianne

La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a ouvert une enquête sur des escalopes de poulet ...


Créer une application web : les étapes à suivre  Logitheque

Le développement d'une application web est un processus complexe qui repose avant tout sur une bonne organisation et une étude détaillée des...


Equipe d'Algérie : Zetchi : «il n'y a rien de concret à ce propos»  Le Buteur

il n'y a rien de concret à ce propos... 17/09/2019 Zetchi : «Le principal objectif de la DNCG sera de s'assurer à ce qu'il y ait un équilibre financier au sein de tous ...


Lazard succède à Rothschild pour accompagner la Grèce sur les marchés  Le Figaro

Les deux banques se disputent depuis dix ans la gestion de la dette publique grecque.


Les vins d'Ile-de-France prêts à décrocher leur appellation  Le Monde

Le label IGP pourrait être décerné aux vins de la région et y favoriserait la relance de la viticulture.


Pour les enfants malades à Calais, bientôt des blouses aux couleurs des clubs de foot  La Voix du Nord

L'association calaisienne Lilly-Rose apporte son soutien à Benjamin, enfant atteint du cancer du cavum. Et poursuit ses actions en faveur des enfants ...


Les débats persistent autour de l'AOP Camembert  Campagnes et Environnement

Le cahier des charges de l'AOP Camembert est en pleine refonte. Une évolution qui concerne aussi l'aire géographique de l'appellation, ce qui suscite l'intérêt ...


Gaillac. La Maison Labastide lance une coopérative pour préserver le foncier  LaDepeche.fr

C'est un projet unique dans le Sud-Ouest, mais je l'ai expérimenté dans d'autres vignobles et c'est une réussite». Magali Bayle (Capital Citoyen), qui compte ...


TRANSPORT URBAIN – Les cahiers des charges toujours non respectés  2424.MG

Incorrigibles. Des taxi-be opérant sur plusieurs lignes dans la capitale, continuent leurs mauvaises habitudes, ignorant les règles établies pour les transports ...


Délinquance des mineurs : l'ordonnance de 45 abrogée  Gazette des communes

Comme prévu dans la réforme de la justice votée en début d'année, une ordonnance publiée le 13 septembre crée un code de la justice pénale des mineurs en ...


Priip's : les courtiers en ligne sereins avec la directive  L'Argus de l'Assurance

Avec l'entrée en vigueur de Priip's, la délivrance du DIC (document d'informations clés) avant la souscription incombe à tous les professionnels, y compris aux ...


Réunion de la cellule de veille pour la disponibilité des médicaments : Vers un nouveau cahier des charges des bonnes pratiques de distribution  El Watan

Les grossistes répartiteurs seront désormais soumis à un nouveau cahier des charges régissant les bonnes pratiques de la distribution des médicaments.


Les astuces pour réduire vos charges de copropriété  ideal-investisseur.fr

La mise en concurrence des prestataires de la copropriété n'est pas forcément le meilleur moyen pour réduire les charges. Cela évite les abus, mais il existe ...


Affermage pour l'exploitation et la gestion du refuge et du chalet carré à Bise  Montagnes-magazine.com

Commune de VACHERESSE (Haute-Savoie) Avis de Délégation de *Service* Public. Affermage pour l'exploitation et la gestion du refuge et du chalet carré à ...